Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELL'OR
GROUPE MAG, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3974732
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2023
BELL\'OR de GROUPE MAG

Présentation de la marque BELL'OR

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE MAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BELL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE MAG domicilié(e) Zone Industrielle, 5 rue Pierre et Marie Curie - 45140 - INGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 835 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats A.CO.R, M. SIMON Philippe domicilié(e) 46 rue Trousseau - 75011 - PARIS - France.

La marque BELL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL'OR est expirée depuis le 15 janvier 2023.

GROUPE MAG a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE BEAUTE , COEUR DE FRAICHEUR , TERNAO , COERYS , COEUR DE TERRE , COEUR DE VITAMINES , COEUR DE SAVEURS


GROUPE MAG, Société à responsabilité limitée - Zone Industrielle, 5 rue Pierre et Marie Curie - 45140 - INGRE - France - SIREN 491835104


Société d'Avocats A.CO.R, M. SIMON Philippe - 46 rue Trousseau - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610561 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.